Marque enregistrée - Marque en vigueur

BACTEAU
SERPOL, SA

Numéro de dépôt :
4138204
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2024
BACTEAU de SERPOL

Présentation de la marque BACTEAU

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) SERPOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERPOL domicilié(e) 2 CHEMIN DU GENIE, BP 80 - 69633 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 233 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERPOL, M. ALAIN DUMESTRE domicilié(e) 2 CHEMIN DU GENIE, BP 80 - 69633 - VENISSIEUX - France.

La marque BACTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTEAU arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.

SERPOL a également déposé les autres marques suivantes : VALORISITE , HYBRÉAU , NANEAU , SECURISITE , PHYTOSOL , ROSEAULIX , NANEAU , SECURISITE , FACILABO , ECOTEREM


SERPOL, SA - 2 CHEMIN DU GENIE, BP 80 - 69633 - VENISSIEUX - France - SIREN 326233913


SERPOL, M. ALAIN DUMESTRE - 2 CHEMIN DU GENIE, BP 80 - 69633 - VENISSIEUX - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.